Guide "La valorisation des graves en travaux publics : guide d'utilisation des graves de déconstruction"

Paru en 2005 puis révisé en 2014, le guide Rhône-Alpes d’utilisation en travaux publics des graves de déconstruction précisait les règles à suivre pour :

• l’élaboration de déchets issus de la déconstruction de bâtiments, d’ouvrages de génie civil et de chaussées ;
• l’utilisation des déchets issus du processus d’élaboration, appelés « graves de déconstruction ».

Ce guide Rhône-Alpes est devenu pour l’ensemble de la filière un document de référence dépassant le cadre de la région. Sa publication a permis de fixer un cadre normatif, de rassurer les utilisateurs, les prescripteurs et d’accompagner les producteurs dans une démarche qualitative de production.

En revanche, la réglementation et les normes de référence ont évolué. Cela a conduit les acteurs à réviser le document et à en proposer une nouvelle version. Cette révision, réalisée par le Cerema en collaboration avec l’Unicem Auvergne-Rhône-Alpes et la Fédération régionale du BTP Rhône et Métropole, offre un cadre aux exploitants des installations pour mettre en œuvre un plan d’assurance qualité des matériaux. Elle constitue également un outil précieux pour les prescripteurs, facilitant l’intégration des graves et matériaux fins de déconstruction dans leurs projets.

Les règles sont établies en prenant en compte les références normatives et réglementaires nationales. Elles peuvent être transposées à d’autres régions pour ce qui concerne les déchets entrants dans les installations de recyclage, le processus d’élaboration des déchets en graves de déconstruction et de contrôle de la qualité des matériaux. Également, les conseils apportés aux maîtres d’ouvrage peuvent être transposés. Des adaptations pourront être apportées localement en fonction de spécificités locales.

Ce guide a été validé par le groupe spécialisé « Matériaux granulaires » du comité avis de l’Institut des routes, des rues et des infrastructures pour la mobilité (IDRRIM).